Mentions Légales

Edition

Monnaie de Charlevoix



Publication

Directeur de publication : CCI Charlevoix

Pour toute question relative au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter : info@charlevoixfort.ca


Crédits

Photos


Sauf mention

Conception, design et développement

Cylaos ICT

Social TRade Organization - Cyclos 4 Pro

Hébergement

OVH  - Acid Solutions


Propriété Intellectuelle

Ce site web est propulsé par AOcom, Cylaos ICT, Social Trade Organization, sous licence Cyclos 4 Pro (c) outil de gestion de contenu (CMS) Banking Software.

Les textes, images animées ou non, les sons, les vidéos ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Charlevoix et sont protégés par le droit d'auteur. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Charlevoix est donc interdite et constituerait une contrefaçon.

Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Charlevoix est donc prohibée.


Conditions d'utilisation

Toute utilisation du logo de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Charlevoix doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Charlevoix. Malgré les soins apportés par de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Charlevoix , les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L'utilisateur est informé qu'il pourra recevoir des informations concernant des services proposés par de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Charlevoix. Il accepte les présentes conditions d'utilisation. Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux Canadiens faisant application de la loi canadienne.

L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright "de l’Association pour une monnaie locale & complémentaire à Charlevoix".